| Arrêté n° 711 du 03/11/2011 Fixant les règles d'organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l'obtention des diplômes de licence et master |
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| Arrêté n° 712 du 03/11/2011 Fixant les modalités d'évaluation, de progression et d'orientation dans les cycles d'études en vue de l'obtention des diplômes de licence et master. |
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| Arrêté n° 713 du 03/11/2011 Fixant la composition et le fonctionnement de la commission du tutorat. |
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| Arrêté n° 714 du 03/11/2011 Portant modalités de classement des étudiants. |
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| Arrêté n° 371 du 11/06/2014 portant création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d’enseignement supérieur. |
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| Règlement intérieur de l'université |
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