| Décret exécutif n° 09 -03 du 06 Moharram 1430H correspondant 03 Janvier 2009 précisant la mission de tutorat et fixant les modalités de sa mise en œuvre. |
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| Circulaire Numéro 6 du 11-10-2011 fixant les règles générales applicables, en matière d’inscription aux études de second cycle conduisant au diplôme de Master |
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| Arrêté n° 711 du 03/11/2011 Fixant les règles d'organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l'obtention des diplômes de licence et master |
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| Arrêté n° 712 du 03/11/2011 Fixant les modalités d'évaluation, de progression et d'orientation dans les cycles d'études en vue de l'obtention des diplômes de licence et master. |
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| Arrêté n° 713 du 03/11/2011 Fixant la composition et le fonctionnement de la commission du tutorat. |
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| Arrêté n° 714 du 03/11/2011 Portant modalités de classement des étudiants. |
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| Arrêté n° 362 du 09/06/2014 fixant les modalités d’élabor ation et de soutenance du mémoire de master. |
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| Arrêté n° 363 du 09/06/2014 portant conditions d’inscription aux études universitaires en vue de l’obtention du diplôme de Master. |
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| Arrêté n° 364 du 09/06/2014 portant modalités et conditions d’accès des titulaires d’un Diplôme d’Etudes Universitaires Appliquées à la formation en vue de l’obtention du diplôme de Licence. |
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| Arrêté n° 371 du 11/06/2014 portant création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d’enseignement supérieur. |
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| Règlement intérieur de l'université |
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| Arrêté n° 055 du 21/01/2021 Fixant les dispositions exceptionnelles autorisées en matière d'organisation et de gestion pédagogique, de l'évaluation et de la progression des étudiants, durant la période Covid-19 au titre de l'année universitaire 2020-2021 |
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| Arrêté n° 915 du 11/08/2021 Fixant les dispositions exceptionnelles autorisées en matière d'organisation et de gestion pédagogiques, de l'évaluation et de la progression des étudiants, durant la période Covid-19 au titre de l'année universitaire 2021-2022 |
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