TEXTES RÉGLEMENTAIRES DE LA POST-GRADUATION
Décret exécutif n°98-254 du 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire.
Décret exécutif n°05 du 11 janvier 2005 instituant une prime d’encouragement à la direction des thèses de Doctorat.
Arrêté n° 201 du 31 octobre 2005 portant création d’une Procédure de cotutelle de thèse.
Décret exécutif n°10-231 du 02 Octobre 2010 portant statut du Doctorant.
Arrêté n° 153 du 14 Mai 2012 portant création d’un fichier central des mémoires et thèses et fixant les modalités d’alimentation, et d’utilisation.
Arrêté 1150 du 08 DEC 2014 fixant les procédures et les modalités d’organisation de cotutelle de thèse de Doctorat.
Décret exécutif n°08-265 du 19 aout 2008 en vue de l’obtention du diplôme de licence, Master et Doctorat.
Arrêté n° 250 du 28 juillet 2009 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat.
Arrêté n° 191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat.
Arrêté n° 345 du 17 Octobre 2012 modifiant et complétant l’arrêté n°191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de 3ème cycle en vue de l’obtention du doctorat.
Arrêté n°329 du 05 Mai 2014 modifiant l’arrêté n°191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de 3ème cycle en vue de l’obtention du doctorat.
Note N°27 du 01 Mars 2015 fixant les modalités d’organisation du concours d'accés à la formation de troisieme cycle Doctorat LMD.
Arrêté 547 du 02 Juin 2016 fixant les modalités d'organisation de la formation de Doctorat troisième cycle.