Décret exécutif n°98-254 du 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire. |
|
Décret exécutif n°05 du 11 janvier 2005 instituant une prime d’encouragement à la direction des thèses de Doctorat. |
|
Arrêté n° 201 du 31 octobre 2005 portant création d’une Procédure de cotutelle de thèse. |
|
Décret exécutif n°10-231 du 02 Octobre 2010 portant statut du Doctorant. |
|
Arrêté n° 153 du 14 Mai 2012 portant création d’un fichier central des mémoires et thèses et fixant les modalités d’alimentation, et d’utilisation. |
|
Arrêté 1150 du 08 DEC 2014 fixant les procédures et les modalités d’organisation de cotutelle de thèse de Doctorat. |
|
Décret exécutif n°08-265 du 19 aout 2008 en vue de l’obtention du diplôme de licence, Master et Doctorat. |
|
Arrêté n° 250 du 28 juillet 2009 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat. |
|
Arrêté n° 191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat. |
|
Arrêté n° 345 du 17 Octobre 2012 modifiant et complétant l’arrêté n°191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de 3ème cycle en vue de l’obtention du doctorat. |
|
Arrêté n°329 du 05 Mai 2014 modifiant l’arrêté n°191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de 3ème cycle en vue de l’obtention du doctorat. |
|
Note N°27 du 01 Mars 2015 fixant les modalités d’organisation du concours d'accés à la formation de troisieme cycle Doctorat LMD. |
|
Arrêté 547 du 02 Juin 2016 fixant les modalités d'organisation de la formation de Doctorat troisième cycle. |
|
Habilitation Universitaire: textes février 2018 |
|