TEXTES RÉGLEMENTAIRES DE LA PÉDAGOGIE
Décret exécutif n° 08-265 du 17 Chaâbane 1429H correspondant au 19 Août 2008 portant régime des études en vue de l’obtention du diplôme de Licence, Master et Doctorat
Arrêté n° 250 du 28 Juillet 2009 fixant l’organi sation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de Doctorat
Décret exécutif n° 09 -03 du 06 Moharram 1430H correspondant 03 Janvier 2009 précisant la mission de tutorat et fixant les modalités de sa mise en œuvre.
Circulaire Numéro 6 du 11-10-2011 fixant les règles générales applicables, en matière d’inscription aux études de second cycle conduisant au diplôme de Master
Arrêté n° 711 du 03/11/2011 Fixant les règles d'organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l'obtention des diplômes de licence et master
Arrêté n° 712 du 03/11/2011 Fixant les modalités d'évaluation, de progression et d'orientation dans les cycles d'études en vue de l'obtention des diplômes de licence et master.
Arrêté n° 713 du 03/11/2011 Fixant la composition et le fonctionnement de la commission du tutorat.
Arrêté n° 714 du 03/11/2011 Portant modalités de classement des étudiants.
Arrêté n° 362 du 09/06/2014 fixant les modalités d’élabor ation et de soutenance du mémoire de master.
Arrêté n° 363 du 09/06/2014 portant conditions d’inscription aux études universitaires en vue de l’obtention du diplôme de Master.
Arrêté n° 364 du 09/06/2014 portant modalités et conditions d’accès des titulaires d’un Diplôme d’Etudes Universitaires Appliquées à la formation en vue de l’obtention du diplôme de Licence.
Arrêté n° 371 du 11/06/2014 portant création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d’enseignement supérieur.
Règlement intérieur de l'université